Taxo, Tatzo, Stabulum, Via Domitia ?...
BISLY Jean-Pierre
jean-pierre.bisly@orange.fr

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En préambule, je tiens à souligner que je ne me prends pas pour un archéologue. Si je me suis toujours plus ou moins intéressé aux choses du passé, c'est, en fait,  mon activité professionnelle qui m'a poussé à me lancer dans cette recherche.

Sachez d'abord que j'ai rangé ce dossier dans ma mémoire (en me promettant d'y revenir plus tard) en 1994 (il y a donc 15 ans) quand j'ai rédigé le rapport de présentation du POS (plan d'occupation des sols)  d'ARGELES-SUR-MER. Il s'agissait alors de mettre ce plan en conformité avec la loi "Littoral", publiée en 1986 et dont certains éléments avaient par la suite été précisés par divers arrêts de jurisprudence, dont, notamment, celui qui avait frappé l'opération de PORT ARGELES !

Avant 1986, les lois françaises étaient précises et laissaient peu de place à la jurisprudence. Nous étions alors dans un système de droit romain. La loi Littoral a été la première loi française de caractère anglo-saxon, en ce sens qu'elle comportait des termes flous qu'il fallait interpréter au risque ... de la jurisprudence ! Tel était le cas des ESPACES PROCHES DU RIVAGEl'urbanisation doit rester limitée et accolée aux agglomérations existantes. Mais comment définir ces espaces ? Au bord du rivage la loi interdit toute construction sur une profondeur de 100 mètres. C'est donc ici que commencent les espaces proches du rivage. Mais où finissent-ils ?

Bordée au nord par le fleuve Le Tech, et nichée au pied des Albères, là où les Pyrénées plongent dans la Méditerranée, la plaine d'Argelès-sur-mer est une plaine alluvionnaire. Et il m'a semblé évident qu'il valait mieux établir l'extension urbaine en arrière des terrains d'alluvion.

Je ne vais pas reproduire ici les 116 pages de mon rapport que l'on peut consulter librement au service d'urbanisme de la Mairie. Mais, si vous prenez la peine de le lire, vous pourrez constater que je me suis appuyé sur des données historiques et scientifiques pour repérer la limite entre les terrains fermes et les résultats d'alluvions. J'ai notamment tenu compte de la pédologie (carte pédologique de la France Argelès / Perpignan, feuilles L.24 et L.25), de la géologie (carte géologique d'Henri SALVAYRE, et rivage à -2.500 ans d'Henri GOT) et du cadastre napoléonien établi en 1813 / 1814.

Le résultat de mes cogitations a conduit à la proposition d'une délimitation des espaces proches du rivage que vous pouvez voir photo de gauche en bas de page.Il me semblait qu'une telle délimitation, scientifiquement calée sur la nature des terrains, répondait à la fois au respect de la nature et au souci d'éviter le risque jurisprudentiel. Aussi quelle ne fut pas ma surprise quand nous avons reçu la proposition du Préfet (voir photo de droite en bas de page)  avec deux énormes zig-zag, l'un qui exclut des espaces proches du rivage la liaison village-plage déjà urbanisée en partie, l'autre qui inclut la propriété de Valmy pour empêcher la réalisation d'un projet de golf (ce qui semblait scientifiquement illogique mais, finalement, empreint de sagesse : Valmy est depuis redevenu viticole). Evidemment, pot de terre contre pot de fer, ce fut le tracé de l'Etat qui a prévalu.

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